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Conseil municipal (Montceau-les-Mines)

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Les questions suivantes figurent à l’ordre du jour de la réunion du mercredi 23 avril 2014

 

VIE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1. Désignation du secrétaire de séance

 

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2014

 

3. Représentation municipale au Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince

 

ADMINISTRATION

 

4. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2014

 

5. Information au Conseil Municipal sur les marchés conclus en 2013

 

6. Attribution d’une indemnité de conseil à Madame le Trésorier

 

CULTURE

 

7. Saison culturelle 2014/2015 et festival Tango, Swing et Bretelles 2014 – Abonnements, tarifications et signature des contrats artistiques

 

8. Contribution des communes et des bars pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) 2014

 

SPORTS/VIE ASSOCIATIVE

 

9. Demande de subvention au « Fonds d’Aide au Football Amateur » pour l’achat de bancs de touche

 

TECHNIQUES/URBANISME

 

10. Compte rendu des acquisitions et cessions immobilières 2013

 

11. Mutualisation des ateliers de mécanique – Autorisation de signer une convention transitoire entre la CUCM et la Ville de Montceau

 

RESSOURCES HUMAINES

 

12. Personnel municipal – Participation financière de la Ville à la couverture sociale complémentaire

 

13. Modification de la délibération du 16 décembre 2011 sur le Compte Epargne Temps (CET)

 

COMPTE-RENDU DU MAIRE

 

14. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Questions diverses.

 

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