Le Conseil Municipal de SAINT-VALLIER, se réunira salle du Conseil Municipal, le :
Mercredi 25 juin 2014 à 19 h.
Ordre du Jour
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
3) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
4) Rapport de commandes supérieures à 500 €
5) Avenant à la convention entre le Conseil Général et la Ville de Saint-Vallier pour le subventionnement de l’Ecole
Municipale de musique
6) Barème des participations familiales « Petite Enfance » à appliquer à la micro-crèche
7) Convention de partenariat avec les associations dans le cadre des activités d’été 2014
8) Tarif des activités d’été 2014
9) Modification du tableau des effectifs
10) Taux de promotion – Avancements de grade
11) Convention pour la création d’un groupement de commandes pour le marché de fourniture de produits et de
matériel d’entretien – Désignation de représentants à la commission d’appel d’offres du groupement
12) Tarification des diverses prestations et activités pour l’année scolaire 2014-2015
13) Tarifs restauration et prestations « Résidence Les Tilleuls »
14) Désignation des représentants du conseil municipal à l’Office Municipal de la Vie Associative et Culturelle
15) Dénomination impasse « rue Colette »
16) Approbation du règlement intérieur de la crèche familiale
17) Approbation du règlement intérieur de la micro-crèche
18) Approbation du règlement intérieur du multi-accueil
19) Convention de co-production du festival Tango Swing et Bretelles avec la ville de Montceau, autorisation de
signature de la convention
20) Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
21) Avenant à la convention de groupement de commandes contrôles techniques
22) Cotisation AGIRE 2014 (Agir pour l’insertion, la réussite et l’emploi)
23) Cotisation Solidarité Services 2014
24) Tarifs des spectacles de la saison culturelle 2014-2015 à l’ECLA
25) Tarifs des activités du Centre Social l’AGORA pour le second semestre 2014
26) Tarifs de location des salles
27) Questions diverses
et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr