Un ordre du jour chargé comme vous allez pouvoir le constater :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 5 avril 2014 et 23 avril 2014
B. ADMINISTRATION
3. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
4. Désignation des membres de la commission de circulation et de la commission des forains
5. Désignation des représentants de la Ville au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
6. Proposition de désignation de membres à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
7. Désignation d’un représentant au sein de l’association « Le Pont »
8. Modification de la représentation de la Ville pour siéger au sein du Conseil d’Administration du Syndicat inter hospitalier de Montceau – Hôpital Jean Bouveri
9. Commission pour les marchés à procédure adaptée, dénommée « MAPA » – Désignation des membres
10. Groupement de commandes pour la passation d’un marché pour la fourniture de lait infantile, de couches et de sur-chaussures pour les services de la petite enfance – Décision de ne plus adhérer au groupement.
11. Groupement de commandes pour la passation d’un marché pour les contrôles des équipements et installations techniques – Décision de ne plus adhérer au groupement.
12. Autorisation de créer un groupement de commandes pour la passation d’un marché pour la fourniture de matériels et produits d’entretien
13. Décision Modificative n°1 – Budget 2014
14. Fourrière municipale Jean Roche – Fixation de la cotisation à la Société Protectrice des Animaux (SPA)
15. Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
16. Versement d’une avance sur subvention au Football Club Montceau Bourgogne (FCMB)
17. Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) 2013
18. Mise en œuvre du rappel à l’ordre pour les mineurs – Autorisation de signer une convention avec le Procureur de la République
C. SOLIDARITE
19. Démocratie participative – Dissolution du Conseil de Sages
20. Approbation du règlement intérieur de la commission communale d’accessibilité
D. CULTURE
21. Saison culturelle – Convention triennale 2014/2016 pour bénéficier d’une subvention pluriannuelle de fonctionnement avec le Conseil Général
22. Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) – Autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention triennale 2012/2014 avec le Conseil Général
23. Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) – Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Bourgogne pour l’acquisition d’instruments de musique – Année 2014
E. EDUCATION
24. Projet éducatif dans les écoles – Opération « école et cinéma » – Participation de la Ville pour l’année scolaire 2013/2014
25. Attribution des crédits et dotations scolaires pour l’année scolaire 2014/2015
26. Nouvelle tarification famille pour les accueils de loisirs à compter de septembre 2014 et 2015
F. RESSOURCES HUMAINES
27. Personnel Municipal – Création des emplois saisonniers été 2014 et modification des effectifs
28. Personnel Municipal – Agrément pour l’accueil d’un apprenti en contrat d’apprentissage CAP petite enfance
29. Personnel Municipal – Création d’un Comité Technique commun et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail commun entre la Ville et le CCAS
30. Personnel Municipal – Nombre de représentants du personnel et paritarisme au sein du Comité Technique et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
G. TECHNIQUES
31. Avis sur le projet de création d’une chambre funéraire 22 rue de la Coudraie
32. Autorisation de vendre une parcelle boisée sur le territoire de la commune de Pouilloux, lieu-dit « Bois Chevaux »
H. COMPTE RENDU DU MAIRE
33. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I. QUESTIONS DIVERSES
34. Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat
// ]]>