Le conseil se réunira le lundi 9 décembre 2013. En voici l’ordre du jour :
A. VIE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2013
B. ADMINISTRATION
3. Renouvellement de la ligne de trésorerie – Année 2014
4. Actualisation des tarifs des services municipaux – Année 2014
5. Création d’un nouveau Jardin du Souvenir au cimetière du Bois Roulot – Tarifs funéraires – Année 2014
6. Autorisation de créer un groupement de commandes pour la fourniture de repas et de goûters pour divers services de restauration sociale et scolaire
7. Modification des statuts juridiques du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince – Extension du périmètre
C. CULTURE
8. Autorisation de signer les conventions artistiques des Ateliers du Jour (ADJ) – Année 2014
9. Demandes de subvention auprès de divers organismes pour le festival Tango, Swing et Bretelles (TSB) – Année 2014
10. Demandes de subvention auprès de divers organismes pour les activités de l’Embarcadère – Année 2014
D. EDUCATION/ENFANCE
11. Classes de découverte – Année 2013/2014 – 2ème trimestre
12. Approbation et autorisation de signer une convention avec la CAF pour l’action intitulée « Ateliers d’éveil enfants-parents » mise en œuvre en 2013
13. Accueil des « enfants différents » :
• Subvention de fonctionnement 2013 de la CAF au titre de l’action intercommunale « Accueil des enfants différents »
• Subvention 2013 de la CAF au titre du projet « Enfance et Musique »
14. Modification de la tarification pour les activités périscolaires suite à la mise en place des rythmes scolaires
E. SPORTS/VIE ASSOCIATIVE
15. Actualisation des tarifs des équipements sportifs à compter du 1er janvier 2014
16. Tarification – Boulodrome centre sportif Salengro
17. Attribution de subventions aux associations ayant participé aux activités Montceau Vacances Jeunes – Année 2013
F. TECHNIQUES/URBANISME
18. Autorisation de vendre une parcelle de terrain située rue du 19 mars 1962 à Monsieur DREY
19. Aménagement d’une aire de camping-cars – Autorisation de signer une convention de superposition d’affectation du domaine public avec la CUCM
G. RESSOURCES HUMAINES
20. Personnel municipal – Modification du tableau des effectifs
H. COMPTE-RENDU DU MAIRE
21. Compte-rendu du Maire sur les décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I. QUESTIONS DIVERSES
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