Le conseil municipal se réunira le jeudi 12 décembre à 19 h 30.
Salle du Conseil Municipal
La séance est publique.
Ordre du jour :
1) Approbation du compte-rendu de la précédente réunion
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT
3) Rapport de commandes supérieures à 500 €
4) Décision modificative n° 2
5) Tarifs communaux au 1er Janvier 2014
6) Conventions constitutives de groupements de commandes pour la fourniture de couches, de lait infantile et de sur-chaussures pour le service de la petite enfance et pour la fourniture de repas pour divers services de restauration sociale et scolaire
7) Convention de mise à disposition du matériel informatique de l’EPN
8) Convention de cession de matériels destinés à l’enseignement
9) Modification du tableau des effectifs
10) Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince – Modification des statuts
11) Versement de l’indemnité de surveillance au personnel enseignant encadrant les séjours de classes de découverte
12) Conventions avec la Ligue de l’Enseignement de Bourgogne pour le séjour en classes de découverte des enfants des écoles Jules Ferry et Marie Curie
13) Renouvellement de la convention avec le collège Copernic
14) Convention d’adhésion avec l’Association Départementale des Francas de Saône-et-Loire
15) Convention avec la CAF pour le contrat local d’accompagnement scolaire (CLAS)
16) Convention de partenariat pour l’accueil d’enfants « différents » dans les structures petite enfance
17) Tarifs des activités de l’AGORA 2014 – sorties familiales et activités jeunesse
18) Tarif Accueil de loisirs sans hébergement 2014 (ALSH)
19) Garantie d’emprunt SEMCODA
20) Tarifs classe de découverte école Jules Ferry
21) Questions diverses
et pour nous écrire saintvallier71@mairie-saintvallier.fr
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